Dernière mise à jour : Avril 2025

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1. Informations générales

Le Site est exploité par Elsa Moreau, entreprise individuelle, dont le siège social est situé à Saint-Hyacinthe au Québec.


2. Services offerts

Elsanalyse propose des services de consultation en technologies de l’information, notamment en :

Les détails des services offerts sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.


3. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière légale et conforme aux présentes Conditions. Il vous est interdit de :


4. Propriété intellectuelle

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7. Confidentialité

Les données personnelles collectées via le Site (ex. formulaire de contact, infolettre) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation professionnelle et ne sont jamais partagées à des tiers sans consentement. Voir notre Politique de confidentialité pour plus de détails.


8. Modification des conditions

Elsanalyse se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via le Site. Il vous revient de consulter régulièrement cette page.


9. Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées selon les lois de la province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux du Québec.


10. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 contact@elsanalyse.com
📍 Province du Québec, Canada


11. Vente de services en ligne

Le Site peut proposer la réservation ou l’achat de services de consultation à distance ou en personne (diagnostique, ateliers, audit technologique, etc.).
Toute commande effectuée via le Site constitue une acceptation ferme et sans réserve des présentes Conditions, ainsi que des modalités spécifiques affichées pour chaque service.

Paiement
Les paiements peuvent être effectués via des plateformes sécurisées (Stripe et PayPal). Les tarifs sont indiqués en dollars canadiens (CAD), taxes applicables en sus, sauf indication contraire.

Annulation et remboursement
Toute annulation de service doit être faite au minimum 24 heures avant la date prévue. En cas de non-respect de ce délai, des frais d’annulation ou une absence de remboursement peuvent s’appliquer, sauf entente contraire.
Les services et contenus sont fournis « tels quels », sans aucune garantie de performance, de résultats ou d’atteinte d’objectifs spécifiques. Aucune garantie, explicite ou implicite, n’est offerte.


12. Formulaires de contact et données fournies

Lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou d’inscription via le Site, vous acceptez que les données fournies (nom, courriel, message, etc.) soient utilisées pour vous répondre, vous contacter, ou vous faire parvenir des communications en lien avec les services offerts.

Consentement et exactitude
Vous garantissez que les informations soumises sont exactes et vous acceptez de recevoir des réponses ou informations par courriel. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en écrivant à contact@elsanalyse.com .


13. Contenus téléchargeables et propriété intellectuelle

Des contenus peuvent être proposés en téléchargement via le Site (ex. guides, outils, modèles, études de cas). Ces documents sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification ou diffusion sans autorisation écrite de Elsanalyse est strictement interdite.

L’achat ou le téléchargement d’un contenu n’accorde qu’un droit d’usage personnel et non exclusif.
En cas de violation, des recours légaux peuvent être entrepris.